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quarta-feira, 29 de fevereiro de 2012

Recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux

Par MD et l'équipe Avicenn - février 2012 
Comment savoir si les produits que l'on achète contiennent des nanomatériaux ? Ces derniers sont à dessein intégrés par les industriels dans tout type d’objets de la vie quotidienne : produits de beauté, aliments, vêtements, appareils électroménager, équipements de sport, vitres et matériaux de construction, voitures, etc. En attendant que les réglementations européennes qui rendent l'étiquetage obligatoire entrent en application, le consommateur peut se tourner vers les quelques inventaires existants. Loin d'être exhaustifs, et d'une fiabilité limitée, ils sont pourtant pour l'instant les seuls outils sur lesquels s'appuyer.

Sommaire
Les recensements publics existants


  • L'inventaire le plus connu et le plus fourni : l'inventaire "Consumer Products" du think tank américain Project on Emerging Nanotechnologies (PEN) du Woodrow Wilson Institute
    • Le PEN est un think tank américain bénéficiant de fonds publics et privés. Il est le premier organisme à avoir entrepris d'inventorier des nanoproduits, dès 2005.
    • Les produits répertoriés sont accessibles par les consommateurs, identifiés comme contenant des nanos par le producteur ou par une autre source de données jugée relativement fiable.
    • Dans sa dernière mise à jour de mars 2011, l'inventaire recensait 1317 produits sur le marché mondial, dont 367 au niveau européen : une nette majorité concernait les domaines des produits de beauté / parapharmacie, de l'habillement et des cosmétiques.
    • Le nanoargent est le nanomatériau le plus répandu dans les produits recensés.
    • Plus d'informations ici


  • Deux recensements au niveau européen :
    • L'inventaire de 2010 réalisé conjointement par le BEUC , Bureau européen des unions de consommateurs et l'ANEC, association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation :
      • Il répertorie 475 produits de consommation présentés comme contenant des nanomatériaux présents sur le marché européen en 2010, avec une majorité de produits de santé et de "fitness"
      • Plus d'informations ici
    • L'inventaire "Nanomaterials in consumer products : Update of products on the European market in 2010" de l'Institut national de santé publique et d'environnement(RIVM), réalisé à la demande de l'autorité de sécurité des aliments et des produits de consommation des Pays-Bas (VWA), publié en 2011, dénombre 858 produits en 2010.
      • La totalité des produits figure en annexe du rapport (tableau 9), avec également la liste des produits qui ont disparu du marché entre 2007 et 2010 (tableau 7), et celle des produits apparus dans le même intervalle (tableau 8).
      • Les catégories de produits ayant connu la plus forte croissance sont les produits de soins personnels et cosmétiques.


  • En Allemagne, la base de données réalisée par l'ONG Les Amis de la Terre
    • En mars 2011, elle recensait environ 200 produits de consommation contenant des nanomatériaux sur le marché allemand.
    • Aucune information n'est donnée sur la façon dont les produits ont été identifiés et sélectionnés.
    • L'ONG invite les consommateurs allemands à aider à compléter la liste.


  • Les recensements de produits contenant du nano-argent :
    • L'annexe de la pétition américaine adressée en 2008 par l'ONG ICTA à l'EPA pour la classification du nano-argent comme un pesticide contient près de 260 produits incluant du nanoargent vendus aux États-Unis et en provenance des États-Unis, du Royaume-Uni, du Canada, de Corée, du Japon, de Taiwan, de Chine, de Nouvelle-Zélande, et d'Allemagne
    • Les pages 20 à 22 du rapport des Amis de la Terre Australie,Nano-silver : policy failure puts public health at risk, listent des produits contenant du nanoargent en 2011




Les limites des recensements existants


Ces recensements sont pour la plupart élaborés à partir de déclarations des industriels ou d'hypothèses sur la composition des produits, souvent sans vérification possible, faute de moyens financiers, humains et / ou techniques.


Les autres moyens, indirects, d'identifier des nanoproduits


International :
  • En Allemagne : Le ministère allemand de l’Éducation et de la Recherche a développé un site qui propose une cartographie des 1913 producteurs, utilisateurs et laboratoires de recherche manipulant des nanoparticules : http://www.nano-map.de/index.php?lang=en#hide_2


  • Une autre source, commerciale : http://www.ec21.com, fait état de près de 461 produits pour plus de 235 sociétés en février 2012, pour les nano-produits revendiquant contenir des nanoparticules d’argent (contre 526 produits pour plus de 264 sociétés en 2009)






  • En Chine : Le site web de commerce électronique d'origine chinoisealibaba, dans sa version française, liste des produits étiquetés nano (qui incluent donc des accessoires pour Ipod nano...) avec 218 fabricants & fournisseurs


  • Des déclarations obligatoires à venir... soumises au respect du secret industriel et commercial


  • En France :
La France est le premier pays à se doter d'un dispositif obligatoire attendu par de nombreux acteurs à travers une "déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticulaire". Mise en place sous le pilotage du ministère de l’Ecologie à la suite du Grenelle de l'Environnement, et déléguée à l'ANSES, cette déclaration des substances sera effective à partir de 2013. Elle a pour but de :
  • mieux connaître les nanomatériaux produits, importés ou mis sur le marché (identité, quantités, usages) ;
  • assurer la traçabilité des nanomatériaux - des fabricants, aux utilisateurs professionnels, en passant par les distributeurs et les importateurs ;
  • fournir les éléments nécessaires à l'évaluation des risques et à l’information du public.

Cependant, au regret de nombreux acteurs sanitaires et environnementaux, les données fournies à l'ANSES ne seront pas compilées sous forme d'inventaire accessible au public : beaucoup resteront confidentielles, au nom du respect du secret industriel ou commercial. 


C'est déjà le cas de la base de données confidentielle Nano3, inventaire réalisé par l’ex-Afsset (ANSeS) : 


  • France / Italie / Belgique :
Des discussions sont en cours entre la France, et l’Italie et la Belgique qui souhaitent mettre en place un système similaire à la déclaration obligatoire des nanomatériaux prévue par la France. 
  • En Allemagne :
Dans un rapport daté de juin 2011 sur l’application du principe de précaution aux nanomatériaux (Precautionary Strategies for managing Nanomaterials), le Conseil consultatif Allemand pour l’environnement (SRU) recommande la mise en place d'un registre national des produits contenant des nanomatériaux, par le biais d’une procédure de notification des produits et des producteurs, si rien de tel n’était créé en droit européen. 
Selon Sonia Desmoulins-Canselier, chargée de recherche CNRS et participante au programme NanoNorma, la proposition rejoint la position française, à deux éléments près : elle distingue les produits contenant des nanomatériaux des « substances » qui ne relèveraient que de la procédure d’enregistrement créée par le règlement REACH (laquelle devrait, selon le SRU, être modifiée pour intégrer un enregistrement spécifique aux nanomatériaux) ; et elle opte pour une définition large des nanomatériaux, incluant des nanoparticules pouvant aller jusqu’à 300 nm.


Aux Pays-Bas
Les Pays-Bas réfléchissent également à la réalisation d'une déclaration obligatoire des nanomatériaux et produits présentant des caractéristiques d'échelle nanométrique Note from the Netherlands delegation : Risks associated with nanomaterials, juin 2011 : "mandatory registration of nanomaterials and products with nanoscale features"


  • A l'échelle européenne ?
Une harmonisation à l’échelle européenne des différentes initiatives nationales prises ou envisagées par les États membres est souhaitée par l’Institut syndical européen : European Trade Union Institute, ETUI :"Nanogouvernance : comment l’Union européenne doit-elle mettre en place la traçabilité des nanomatériaux ?", 2011
Autres recensements payants / non mis à jour / peu fournis


  • En France
    • La base de données des acteurs des nanomatériaux en France http://www.nanomateriaux.org
      • Elle a été développée à l’occasion de l’étude stratégique réalisée par le ministère de l’industrie (DiGITIP) en 2004, mais ne semble pas avoir été mise à jour depuis


National Institute of Advanced Industrial Science and Technology : 1241 produits listés (dernière mise à jour en mai 2008)
  • En Allemagne :


  • International
Le Global New Product Database (GNPD) suit mondialement les innovations et lancements de nouveaux produits sur le secteur des produits de bien de grande consommation emballés. 
Le GNPD ne porte pas spécifiquement sur les produits nano, mais il repère les produits étiquetés nano et stocke les informations dans la base de données. 
  • L'accès à la base de données est payante


POUR ALLER PLUS LOIN : Un rapport de 2011, "Development of an inventory for consumer products containing nanomaterials", commandé par la DG Environnement de la Commission Européenne pour la mise en place d'une méthodologie du recensement des nano-produits, fait le point sur les recensements existants et émet des recommandations.


Fonte: Veillenanos
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