Nanoparticules
Groupe ASMT Toxicologie
Origine et objectifs de l’enquête nanoparticulesLes nanoparticules prennent une place de plus en plus grande dans le monde industriel, et ce, dans des secteurs très variés et souvent mal identifiés. L’amélioration des connaissances scientifiques sur leurs dangers et leurs effets sur la santé font partie des priorités du Plan santé travail et du Plan national santé-environnement.
Cette enquête a pour objectifs :
- d’aider au repérage des entreprises concernées et des situations potentiellement dangereuses,
- d’assurer la traçabilité des expositions et des moyens de prévention (aide à l’évaluation),
- de repérer les salariés potentiellement exposés.
Les données sont collectées jusqu’au 31 juin 2012.Outils pour l’enquête nanoparticulesLe groupe ASMT-Toxicologie du CISME a écrit deux documents sous forme :
Les données sont collectées jusqu’au 31 juin 2012.
Ces documents présentent les nanoparticules et les nanomatériaux, les connaissances actuelles sur la santé et les moyens de prévention.
Parallèlement, en collaboration avec l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire), l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) et l’InVS (Institut de veille sanitaire), ont été élaborés des outils afin de faciliter la mission de conseil, d’aide à l’évaluation des risques, de traçabilité et de veille sanitaire des acteurs de la santé au travail. Ces outils sont le support de l’enquête qui s’adresse aux Services de Santé au Travail Interentreprises (SSTI).Protocole de l’enquête nanoparticulesL’enquête se déroule en deux phases successives.1ère phase : Repérage et traçabilité des expositionsLe tableau recense - par secteur d’activité et code NAF- 13 nanoparticules fabriquées et utilisées ainsi que leurs propriétés principales. Il permet de repérer les entreprises potentiellement concernées. Ainsi, chaque SSTI participant à l’enquête devra éditer pour les médecins du travail et/ou intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) participants, la liste de l’ensemble des entreprises ayant un de ces codes NAF.Pour chacune des entreprises sélectionnées, l’équipe de santé au travail intervenante utilisera un questionnaire (version WORD et version EXCEL) permettant d’identifier les nanoparticules, les situations potentiellement dangereuses et les moyens de prévention mis en place.Pour aider à exploiter au mieux ces documents, un Guide d'utilisation des questionnaires a été élaboré - à télécharger ici).2ème phase : Exploitation nationale des donnéesL’exploitation nationale collective des données, permettra de repérer des salariés potentiellement exposés, par nanoparticule et par entreprise (activité avec le code NAF).De plus, seront étudiés le nombre de médecins ayant participé à l'enquête, le nombre d'entreprises visitées, l’existence ou non d’une métrologie disponible ainsi que la disponibilité ou non des fiches de données de sécurité.Ultérieurement, les salariés repérés pourront faire l’objet d’une veille épidémiologique mise en place avec la Direction Générale du Travail et l’InVS.Documents utilesPour en savoir plus sur l’enquête- Risques pour la santé des nanotechnologies - Cahiers d'acteurs de la Commission Particulière du Débat Public (Groupe de travail de l'IReSP)
- Document du Médecin du travail (DMT) - N° 122 du 2éme trimestre 2010 INRS. Relance dans DMT 2011/12
- Contacter Dr Françoise JACQUET au Cisme 01 53 95 38 56 ou f.jacquet@cisme.org
Fonte: CISME
